Mentions légales

Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes qui s’appliquent à chaque visiteur de ce site internet http://reseau-tlte.eu La consultation de ce site internet implique l’acceptation implicite de l’observation des conditions d’utilisation suivantes : 
L’Association du Réseau TLTE se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis les informations contenues dans le présent avertissement. Le présent avertissement n’est constitutif d’aucun lien contractuel ou autre entre l’Association du Réseau TLTE et les visiteurs du site ou leurs ayant droits respectifs.

Informations sur le site http://reseau-tlte.org
Vous êtes actuellement connecté au site http://reseau-tlte.eu

Ce site est édité par :
L’Association du Réseau TLTE
Association de loi 1901 (J.O. du 08/12/2012)
SIRET : 83036247100013    CODE APE: 9499Z


située :
Maison des associations du 5e et du 6e arrondissement
4, Rue des Arènes 75005 Paris


Contact webmaster : admin@reseau-tlte.eu
Déclaration du site Internet à la CNIL sous le n° xxxxx.
Ce site est hébergé par o2switch

Contenu général

Les informations fournies dans ce site par l’Association du Réseau TLTE ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. L’Association du Réseau TLTE s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, l’Association du Réseau TLTE ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient. Concernant les liens que l’Association du Réseau TLTE pourrait créer de son site http://reseau-tlte.eu, l’Association du Réseau TLTE n’est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation de l’éditeur, une contrefaçon. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à l’adresse e-mail suivante : admin@reseau-tlte.eu
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Par ailleurs, sauf accord express et écrit de l’Association du Réseau TLTE, l’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site et/ou les pages qu’il contient. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à l’adresse e-mail suivante : admin@reseau-tlte.eu

Contenu de l’annuaire

1 – L’annuaire est la propriété de l’Association du Réseau TLTE qui détient sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur. Toute utilisation non expressément autorisée par l’Association du Réseau TLTE et notamment toute reproduction, représentation, numérisation ou modification, de tout ou partie de l’annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit, est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès de l’Association du Réseau TLTE.
2 – L’Association du Réseau TLTE ne prend aucun engagement quant à l’exactitude, l’exhaustivité, la mise à jour des informations contenues dans l’annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait.

Accès au site

L’Association du Réseau TLTE s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site http://reseau-tlte.eu pourra être interrompu. L’Association du Réseau TLTE n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
Nous attirons votre attention sur le fait qu’Internet est un système accessible à tous. Chaque fois que vous communiquez de plein gré des informations à caractère personnel, vous le faites à vos risques et périls. Ces données peuvent tomber aux mains de personnes à qui elles ne sont pas destinées.

Protection des données personnelles

L’Association du Réseau TLTE est amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur, entre autre via ses sites https://reseau-tlte.com, https://reseau-tlte.org, https://reseau-tlte.fr et http://reseau-tlte.eu
En vertu de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant à L’Association du Réseau TLTE – Maison des association du 5e et du 6e arrondissement – 4 Rue des Arènes – 75005 PARIS (France).